ADAUHR - ATD CONTRIBUTIONS DÉPARTEMENTALES 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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4 résultats pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "14/02/2020" du filtre Date de séance
AVENANT N°3 A LA CONVENTION DU 20 OCTOBRE 2015 RELATIVE AU VERSEMENT DE DEUX SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU CNRS POUR LA REALISATION DU PROJET MATERIAUX S3 DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 2015/2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN SUR LE PROJET DE DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET DE CRÉATION DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LORRAINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE FRANCO-ALLEMANDE TRANSFRONTALIERE D'AMENAGEMENT ET D'IMMOBILIER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/02/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin